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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICROVAL
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3 D
Marque renouvelée - Marque en vigueur

3 D
MICROVAL, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3015110
Date de dépôt :
14/03/2000
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/03/2030

Présentation de la marque 3 D

Déposée le 14 mars 2000 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MICROVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « 3 D » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-16 du 21 avril 2000.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MICROVAL domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU CHAMP DE BERRE - 43240 - SAINT-JUST-MALMONT - France et immatriculée sous le numéro RCS 393 833 553 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice domicilié(e) 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France.

La marque 3 D a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3015110.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque 3 D arrivera à expiration en date du 14 mars 2030.

MICROVAL a également déposé les autres marques suivantes : MIB , VALINOL , SCOT , SAFIRE , EFFIX , SCOT ST LOUIS , G.R.F. , SPIRE IT , TULIP , MICROVAL


MICROVAL, Société par actions simplifiée - ZONE INDUSTRIELLE DU CHAMP DE BERRE - 43240 - SAINT-JUST-MALMONT - France - SIREN 393833553


Cabinet LAURENT et CHARRAS, M. MAUREAU Fabrice - 3 Place de l'Hôtel de Ville, CS 70 203 - 42005 - SAINT-ETIENNE Cedex 1 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-33

Publication - Publication le 21 avr. 2000 au BOPI 2000-16

Renouvellement sans limitation le 25 mars 2010 n°2435639 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-03-25

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2019 n°2729148 - Publication le 28 févr. 2020 au BOPI 2019-10-24

Prothèse pariétale notamment sous forme d'un tricot en polypropylène destiné au traitement des hernies inguinales par voie coelioscopique extra-péritonéales. Filets de renfort pour le traitement des hernies inguinales et des éventrations par laparoscopie ou laparotomie.